| Mentions légales |
Coordonnées de la sociétéSociété Divine Lô Traitement des données personnellesLa société Divine Lô s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à la société Divine Lô pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un message via notre formulaire de contact Développement et hébergement
Droits de propriété intellectuelleTous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur. Ces éléments appartiennent à la société Divine Lô ou bien sont utilisés avec l'accord de tiers ayant autorisé la société Divine Lô à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu'à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d'aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l'autorisation préalable et écrite de la société Divine Lô. L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle. LiensCe site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Dans la mesure où la société Divine Lô ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable des problèmes d'accès ou de contenu de ces sites. Par ailleurs, la société Divine Lô se réserve le droit d'autoriser tout type de lien hypertexte simple ou profond et de référencement. |